Déclaration de TVA

Paramètres de déclaration de TVA

Vous pouvez commencer vos paramétrages, car par défaut lorsque vous cliquez sur le menu de votre choix des options, l'écran est automatiquement en mode modification. Une fois terminé, cliquez sur le pictogrammesitué en haut à droite de l'interface ou sur le boutonsitué tout en bas de la fenêtre.

Si toutefois, vous avez déjà enregistré une modification et vous devez recommencer sans avoir quitté l'écran, vous devez suivre les étapes ci-dessous.

1. Cliquez sur le pictogrammeen haut à droite de votre fenêtre de paramétrage ou sur le boutontout en bas.
2. Saisissez vos nouveaux paramètres.

Régime de TVA

Réel ou simplifié.

Ce choix permet de déterminer le type de formulaire fiscal adapté à l'établissement de votre déclaration de TVA.

Sélectionnez la périodicité de la déclaration.

Règle d'exigibilité de la TVA pour le cycle des ventes

a) Sur les débits : sélectionnez ce mode de déclaration si votre RVA collectée est exigible uniquement sur les débits.

La TVA exigible sur les débits doit être déclarée, en principe, lors du transfert de propriété, c'est-à-dire généralement au moment de la facturation.

b) Sur les encaissements : sélectionnez ce mode de déclaration si votre TVA collectée est exigible uniquement sur les encaissements. La TVA sur les encaissements doit être déclarée au moment du paiement de la prestation de services.

c) Sur les débits et les encaissements.

Les choix du mode de déclaration de la TVA que vous renseignez ici ne concerne que le cycle de ventes. Le opérations liées à votre cycle d'achats sont automatiquement gérées sur les deux modes : débits et encaissements.

Pour que les données affichées dans le formulaire de la déclaration de TVA (menu Traitements, Décl. TVA) soient correctes, vous devez :

a) Créer impérativement un compte de TVA différent pour chaque mode de déclaration (menu Fichiers/Comptes), que ce soit pour la TVA collectée (cycle des ventes) ou pour la TVA déductible (cycle des achats).

Ces comptes de TVA doivent ensuite être associés à un code TVA dans le menu Fichiers/Divers, fichier TVA.

b) Indiquer un numéro de pièce pour chaque facture comptabilisée (client ou fournisseur). c) Lettrer vos comptes - menu Traitements/Lettrage, avant de faire votre déclaration de TVA.

Paramétrages des données du formulaire de TVA

Pour faciliter la génération des formulaires paramétrez toutes les informations qui doivent être reprises à chaque fois de manière identique, comme l'adresse du centre des impôts, l'adresse de l'établissement, date de déclaration, etc.

Cliquez sur le lien indiqué sur l'écran pour télécharger le formulaire et paramétrez-le.

Le formulaire servira de modèle pour générer vos déclarations de TVA. Aucune donnée chiffrée ne doit donc être indiquée ici car elles seront calculées automatiquement dans chaque déclaration.

Indiquez les racines des autres comptes de tiers que les clients ou fournisseurs dont on doit tenir compte pour le calcul de la déclaration de TVA. Séparez les différents comptes par des virgules. Exemple : pour le compte "467000", vous pouvez saisir simplement "467" ou "467000" si vous préférez.

Si vous utilisez d'autres comptes de tiers que les comptes clients ou fournisseurs pour la comptabilisation d'opérations assujetties à la TVA, vous devez préciser ici leur numéro afin que le logiciel en tienne compte pour l'établissement de la déclaration.

Cliquez sur pour avoir accès à la liste des comptes créés dans le menu Fichiers/Comptes et sélectionnez directement celui qui vous intéresse.

Notez que vous pouvez créer un compte à partir de votre écran de recherche : cliquez sur le boutonsitué en bas de votre fenêtre de recherche.

Paramétrages par défaut pour la comptabilisation de l'écriture de déclaration de TVA

Saisissez ici le modèle d'écriture à utiliser pour comptabiliser vos déclarations de TVA. Ce modèle est utilisé lorsque vous vous rendez sur le formulaire et que vous cliquez sur "Comptabiliser". Les montants affectés à chaque compte seront calculés automatiquement en fonction des données chiffrées qui sont renseignées dans le formulaire.

Pour faciliter la recherche de ces écritures vous pouvez utiliser un code journal spécifique (par exemple "TVA") et/ou affecter un code analytique au modèle d'écriture.

Cliquez sur pour consulter la liste des journaux, comptes comptables et codes analytiques paramétrés. À partir des fenêtres de recherche, vous pouvez créer des nouvelles comptes et codes analytiques si besoin, en cliquant sur.

Télédéclaration EDI

Si vous êtes abonné au module de Liasse fiscale, ces paramètres peuvent être remplis dans l'un ou l'autre des deux modules (options communes). Pour que votre télédéclaration de TVA au format EDI soit automatiquement transmise à la DGI, ou à défaut d'agrément à votre partenaire EDI, vous devez dans un premier temps indiquer les options de télétransmission.

Le montant du prélèvement sera indiqué automatiquement dans le fichier EDI d'après les informations de la déclaration.

3. Cliquez sur sur le pictogrammefigurant en haut à droite de votre fenêtre ou sur le bouton<ENTREE> tout en bas.