Créer des barèmes par type de véhicule

Véhicule de tourisme

  1. Sélectionnez le fichier Barèmes kilométriques.

  2. Dans la gestion des barèmes kilométriques, sélectionnez le type de barème : BNC ou BIC

  3. Sélectionnez T pour véhicule de tourisme.

  4. Saisissez la date de validité.

Les frais kilométriques saisis à partir de cette date seront calculés sous les bases des barèmes enregistrés ici.

6. Remplissez les champs selon les barèmes officiels pour chaque puissance fiscale.

Consultez les barèmes sur le site Service-Publique.fr

Moto, vélomoteur ou scooter

Le paramétrage des barèmes kilométriques pour les motos, vélomoteurs ou scooters obéit des règles précises selon la puissance fiscale et le kilométrage parcouru.

  1. Sélectionnez le fichier Barèmes kilométriques.

  2. Dans la gestion des barèmes kilométriques, sélectionnez le type de barème : BNC ou BIC

  3. Sélectionnez M (moto) ou V (vélomoteur ou scooter) selon les barèmes que vous souhaitez paramétrer.

  4. Saisissez la date de validité.

Les frais kilométriques saisis à partir de cette date seront calculés sous les bases des barèmes enregistrés ici.

6. Remplissez les champs selon les barèmes officiels pour chaque puissance fiscale.

Consultez les barèmes sur le site Service-Publique.fr

Dernière mise à jour